1. Contenu de l’offre en ligne

’auteur ne donne aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Toute demande de réparation de préjudices contre l’auteur se rapportant à des dommages de type matériel ou idéel ayant été causés par l’utilisation ou l’inutilisation des informations présentées et/ou par l’utilisation d’informations erronées et incomplètes, est exclue, sauf en cas de faute délibérée ou de négligence de l’auteur.
Toutes les offres ne sauraient nous engager et sont données sous toutes réserves. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer des parties des pages du site ou l’offre dans sa totalité sans avis préalable ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication.

2. Renvois et liens

En ce qui concerne les renvois ou liens vers des sites Web étrangers (« hyperliens ») situés hors du champ de responsabilité de l’auteur, la responsabilité de l’auteur n’est engagée qu’à condition qu'il ait connaissance de ces contenus et qu’il soit techniquement en mesure (et qu’il soit tolérable pour lui) d’en empêcher l’utilisation s’il s’agit de contenus illégaux.
Par la présente, l’auteur déclare expressément qu’aucun contenu à caractère susceptible d’être illégal n’était décelable sur les pages avec lesquelles il voulait établir des liens au moment de la création des liens. L’auteur n’a aucune influence sur la configuration actuelle et future, les contenus ou l’origine des pages objet de renvois directs ou indirects. C’est pourquoi, il se démarque explicitement par la présente de tous les contenus de toutes les pages concernées par des renvois directs ou indirects et modifiées après leur création. Cette constatation s’applique à tous les liens et renvois créés dans sa propre offre Internet, aux saisies étrangères dans les livres d’or, aux forums de discussion et aux listes de diffusion ainsi qu’à toutes les autres formes de bases de données sur le contenu desquels il est possible d’écrire. Le fournisseur de la page objet du renvoi, mais pas celui qui se contente de renvoyer au site respectif via des liens, est seul responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages découlant de l’utilisation ou de l’inutilisation des informations proposées.

3. Droit d’auteur et des marques de fabrique

L’auteur s’efforce à respecter les droits d’auteur liés aux images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes, à utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes élaborés par ses soins ou à recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes exempts de droits de licences dans toutes ses publications.
Toutes les marques déposées et éventuellement protégées par des droits appartenant à des tiers de la présente offre Internet sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques de fabrique respectif en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. La mention d’une marque ne saurait porter à croire qu’elle n’est pas protégée par des droits de tiers !
Les droits d’auteur liés aux objets publiés et élaborés par l’auteur en personne demeurent la propriété de l’auteur respectif. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidé et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation formelle de l’auteur.

4. Protection de la vie privée contre les abus de l’informatique

Pour autant que la présente offre Internet permette d’entrer des données personnelles ou commerciales (adresses électroniques, noms, adresses), l’utilisateur ne les dévoilera que sur une base formellement volontaire. Le recours à tous les services offerts ainsi que leur paiement est autorisé (dans la mesure où cela est techniquement faisable et raisonnablement exigible) même sans l’indication de ces données ou en entrant des données anonymisées, voire un pseudonyme. L’utilisation des données de contact publiées dans le cadre des mentions légales ou de renseignements similaires, notamment les adresses postales, numéros de téléphone et de télécopieur et adresses électroniques, par des tiers pour l’envoi d’informations non expressément sollicitées est interdite. Nous nous réservons la possibilité formelle d’agir en justice contre les expéditeurs de publipostages électroniques abusifs en cas de violations de cette interdiction.

De plus amples informations figurent à la Politique de confidentialité (Privacy Policy)

5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité

La présente exclusion de responsabilité forme partie intégrale de l’offre Internet objet du renvoi à la présente page. À supposer que certaines parties ou formulations de ce texte ne coïncident pas, plus ou pas complètement à la situation juridique en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document n’en seront pas affectés.

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